Le cahier des spécifications indique pour chaque zone le type d'entreposage permis. Lorsqu'aucune norme n'apparaît en regard de cette rubrique et qu'aucune autre disposition du présent règlement ne le permet, tout type d'entreposage est prohibé.
Lorsqu'un chiffre apparaît en regard de la rubrique « pourcentage de la superficie de terrain pour entreposage » , il indique le pourcentage maximal de la superficie de terrain qui peut être utilisé pour l'entreposage. Cette superficie doit comprendre les espaces de circulation requises pour l'entreposage. Lorsqu'aucune indication n'apparaît en regard de cette rubrique, aucune partie du terrain ne peut être utilisée pour fins d'entreposage.
Le code de spécifications applicable indique quel type d'entreposage est autorisé dans la zone. Tout entreposage autre que celui spécifiquement autorisé au cahier des spécifications ou par une disposition du présent règlement est interdit.
1°Type A
Ce type d'entreposage comprend l'étalage extérieur de véhicules, pièces d'équipement. machineries ou autres produits non empilés, mis en démonstration pour fins de vente. L'entreposage n'est autorisé que dans les cours arrière et latérales et dans la cour avant sur une superficie maximale correspondant à 25 % de la superficie de fa cour avant. L'étalage des produits en démonstration ne doit pas excéder une hauteur de 1,5 mètre ni s'approcher à moins de cinq mètres de l'emprise de la voie publique. Les espaces réservés à cet entreposage ne doivent pas nuire à la circulation des véhicules sur le lot et au fonctionnement de l'usage;
2°Type B
Ce type d'entreposage comprend le stockage, le dépôt et le rangement extérieurs de pièces d'équipement, de machinerie mobile, de matériaux empilés ou de produits finis sur une hauteur n'excédant pas 3,75 mètres. L'entreposage n'est autorisé qu'en cour arrière. Une clôture d'une hauteur minimale de deux mètres doit entourer l'espace réservé à cet entreposage;
3°Type C
Ce type d'entreposage comprend le stockage, le dépôt et le rangement extérieurs de machinerie mobile, de pièces d'équipement, de matériaux empilés ou de produits finis, sur une hauteur n'excédant pas six mètres. L'entreposage n'est autorisé que dans les cours arrière et latérales. Une clôture d'une hauteur minimale de deux mètres doit entourer l'espace réservé à l'entreposage;
4°Type D
Ce type d'entreposage comprend le stockage, le dépôt et le rangement extérieurs de machinerie mobile, de pièces d'équipement, de produits manufacturés, de produits empilés ou en vrac, sans limite de hauteur. L'entreposage n'est autorisé que dans les cours arrière et latérales. Une clôture d'une hauteur minimale de deux mètres doit entourer l'espace réservé à l'entreposage.
Le cahier des spécifications indique pour chaque zone le type d'entreposage permis. Lorsqu'aucune norme n'apparaît en regard de cette rubrique et qu'aucune autre disposition du présent règlement ne le permet, tout type d'entreposage est prohibé.
Lorsqu'un chiffre apparaît en regard de la rubrique « pourcentage de la superficie de terrain pour entreposage » , il indique le pourcentage maximal de la superficie de terrain qui peut être utilisé pour l'entreposage. Cette superficie doit comprendre les espaces de circulation requises pour l'entreposage. Lorsqu'aucune indication n'apparaît en regard de cette rubrique, aucune partie du terrain ne peut être utilisée pour fins d'entreposage.
Le code de spécifications applicable indique quel type d'entreposage est autorisé dans la zone. Tout entreposage autre que celui spécifiquement autorisé au cahier des spécifications ou par une disposition du présent règlement est interdit.
1°Type A
Ce type d'entreposage comprend l'étalage extérieur de véhicules, pièces d'équipement. machineries ou autres produits non empilés, mis en démonstration pour fins de vente. L'entreposage n'est autorisé que dans les cours arrière et latérales et dans la cour avant sur une superficie maximale correspondant à 25 % de la superficie de fa cour avant. L'étalage des produits en démonstration ne doit pas excéder une hauteur de 1,5 mètre ni s'approcher à moins de cinq mètres de l'emprise de la voie publique. Les espaces réservés à cet entreposage ne doivent pas nuire à la circulation des véhicules sur le lot et au fonctionnement de l'usage;
2°Type B
Ce type d'entreposage comprend le stockage, le dépôt et le rangement extérieurs de pièces d'équipement, de machinerie mobile, de matériaux empilés ou de produits finis sur une hauteur n'excédant pas 3,75 mètres. L'entreposage n'est autorisé qu'en cour arrière. Une clôture d'une hauteur minimale de deux mètres doit entourer l'espace réservé à cet entreposage;
3°Type C
Ce type d'entreposage comprend le stockage, le dépôt et le rangement extérieurs de machinerie mobile, de pièces d'équipement, de matériaux empilés ou de produits finis, sur une hauteur n'excédant pas six mètres. L'entreposage n'est autorisé que dans les cours arrière et latérales. Une clôture d'une hauteur minimale de deux mètres doit entourer l'espace réservé à l'entreposage;
4°Type D
Ce type d'entreposage comprend le stockage, le dépôt et le rangement extérieurs de machinerie mobile, de pièces d'équipement, de produits manufacturés, de produits empilés ou en vrac, sans limite de hauteur. L'entreposage n'est autorisé que dans les cours arrière et latérales. Une clôture d'une hauteur minimale de deux mètres doit entourer l'espace réservé à l'entreposage.
